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Table générale par ordre chronologique des décrets de l'Assemblée nationale, acceptés et sanctionnés par le Roi depuis le 4 août 1789 jusqu'au 31 décembre 1790

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Hachette BNF

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Faculté de droit de Toulouse. Des Exceptions en droit romain,, et du rôle du défendeur en droit français, thèse par M. Paul Larrouy,

Larrouy

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Décret du 27 novembre 1887 portant création d'une masse des écoles, précédé du rapport, au président de la république et suivi de l'instruction pour l'application dudit décret

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Faculté de droit de Paris. Du testament inofficieux en droit romain. De la possession, et de la prescription des servitudes en droit français. Thèse pour le doctorat

Champetier de Ribes

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La législation de l'instruction primaire en France depuis 1789 jusqu'à nos jours Tome 6, recueil des lois, décrets, ordonnances, arrêtés, règlements suivi d'une table, introduction

Octave Gréard

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Projet de déclaration des droits de l'homme et du citoyen, suivi d'un Plan de constitution juste,, sage et libre . Par l'auteur de l'Offrande à la patrie

Jean-Paul Marat

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Requête en faveur de la Manufacture royale des glaces de Saint-Gobain contre le sieur Leclerc,, lequel avait formé opposition au renouvellement du privilège exclusif de ladite manufacture

Joly de Fleury

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Règlement pour la construction et l'ameublement des maisons d'école, Promulgué par arrêté ministériel du 17 Juin 1880. Extrait de la Revue Pédagogique

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