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pour « Stephanie des horts ».
Code judiciaire de la République française, 1791. Partie 1, Décrets des Assemblées nationales, actes du Directoire exécutif, lettres et décisions ministérielles
Joseph Étienne Théophile Gide
Hachette BNF
30,50 €
Nouvelles explications pour servir de Supplément au commentaire de Jacquin, sur l'ordonnance de 1680. Titre des droits de marque sur les fers, janvier 1730
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Lettres sur la profession d'avocat et bibliothèque choisie des livres de droit, qu'il est le plus utile d'acquérir et de connaître. Tome 2
Armand-Gaston Camus, Antoine-Marie-Henri Boulard
Hachette BNF
28,50 €
Récapitulation des titres concernant la propriété du Rhône, depuis la Durance jusqu'à la mer, Pour les Etats de Provence contre ceux du Languedoc
COLLECTIF
Hachette BNF
16,00 €
Les transformations du droit, étude sociologique. 2e édition, et en particulier des eaux thermales sulfureuses-alkalines d'Aix-la Chapelle et de Borcette
France
Hachette BNF
20,00 €
Recueil de divers arrêts et jugemens rendus en différens tribunaux, sur plusieurs questions décidées en faveur des seigneurs féodaux de cette province
PARLEMENT DE PROVENC
Hachette BNF
16,50 €
Les lois sur la presse. Délibération du Conseil de l'Ordre, 21 février 1890, Conférence des avocats de Marseille, discours, 30 janvier 1890
Louis Barnier
Hachette BNF
14,90 €
Mémoire à l'empereur, sur l'amélioration des lois et règlements commerciaux, Lettres à la chambre de commerce de Rouen et au ministre de l'intérieur à ce sujet
E. T.
Hachette BNF
19,50 €