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9231 résultats pour « marie hélène lafon histoire du fils ».

Eléments de droit public et administratif. Constitution et Senatus-consultes : année 1852. Tome II, Constitution du 14 janvier 1852 et des Senatus-consultes des 7 novembre et 25 décembre 1852.

Émile-Victor Foucart

Hachette BNF

39,50 €

Décisions du tribunal de cassation contenues au Bulletin des jugemens de ce tribunal, années VII, VIII, IX et X, matières civiles, rangées par ordre alphabétique suivies d'une table des lois

Nicolas Levasseur

Hachette BNF

16,00 €

Faculté de droit de Paris. Droit romain : du Sénatus-consulte Trébellien. Droit français : de la, Représentation proportionnelle. Thèse pour le doctorat. L'acte public sera soutenu le 30 juin 1887

F Christophle

Hachette BNF

23,90 €

Procès de manoeuvres à l'intérieur et de société secrète : affaire Acollas, Naquet, Las, Verlière,, etc. : 6e Chambre du Tribunal correctionnel de la Seine, audiences des 26, 27 et 29 décembre 1867

R Delaune

Hachette BNF

18,50 €

Guide pratique de l'assujetti à la contribution extraordinaire sur les bénéfices de guerre, décret du 22 décembre 1917 et les commentaires basés sur les réponses de M. le ministre des Finances

GRANVAL-E

Hachette BNF

10,90 €

Faculté de droit de Paris. De l'Administration du tuteur en droit romain de l'Administration, de la fortune mobilière des mineurs en droit français, thèse pour le doctorat par Louis Salvan,

Salvan

Hachette BNF

20,50 €

Décret du 4 Juillet 1853 portant règlement sur la police de la pêche maritime côtière dans, l'arrondissement de Lorient : précédé de documents concernant la pêche et la domanialité maritimes

XXX

Hachette BNF

18,00 €

Consultation du parlement de Paris sur le procès pendant à la rote de Rome pour dame, Julie-Lucine d'Angennes, épouse de messire Charles de Sainte-Maure, duc de Montauzier

Gomont

Hachette BNF

9,50 €