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9481 résultats pour « marie hélène lafon histoire du fils ».

Traité de la perfection et confection des papiers terriers généraux du roy, appanages des princes, seigneurs patrimoniaux, engagistes domaniaux, avec un recueil des anciens édits, déclarations

Bellami, France

Hachette BNF

33,00 €

Guide des tribunaux militaires ou Législation criminelle de l'armée. Tome 2, Notes, commentaires, lois, décrets, arrêtés, ordonnances, avis du Conseil d'État depuis 1789

Louis-Joseph-Gabriel de Chénier

Hachette BNF

32,50 €

Thèse de doctorat. De la Nature de la légitime en droit romain, Du Mode d'établissement des fondations de droit français. Faculté de droit de Paris

André Lory

Hachette BNF

19,00 €

Arrest du conseil d'Estat... pour la vente en heredité des offices de clercs commissaires, et controolleurs des aydes és lieux où il en reste a establis

Conseil d'Etat

Hachette BNF

11,90 €

Journal du Palais, tables supplémentaires des deux premiers volumes de la table générale, 1er germinal an 9, 1801-1er janvier 1814

COLLECTIF

Hachette BNF

24,00 €

Recueil par ordre alphabétique des principales questions de droit qui se jugent, diversement dans les différens tribunaux du royaume. Tome 1

Antoine-Gaspard Boucher d'Argis, Barthélemy-Joseph Bretonnier

Hachette BNF

30,50 €

Règlement du 2 septembre 1775, arrêté par le roi, pour l'habillement et l'équipement de l'infanterie, des invalides et des troupes-légères

Louis XVI

Hachette BNF

16,00 €

Thèse de doctorat. La Consommation du droit d'agir en justice dans la procédure romaine, principe et sanction. Faculté de droit de Grenoble

Henri Jourdan

Hachette BNF

21,50 €