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Plaidoyer pour la parure. Société philotechnique, séance publique, le 16 décembre 1832, En réponse à un discours de son honorable ami M. Berville, contre la parure

Charles Febvé

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Arrêté du 19 vendemiaire an 12, sur la désertion, et sur la composition des conseils de guerre spéciaux près les régiments

COLLECTIF

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Acte pour la licence. Droit civil. La Prescription. Code de procédure civile. Acquiescement exprès, ou tacite aux jugements. Droit commercial. Des Avaries, du jet. Droit administratif. Des Conflits

Germain-Marie-Antoine Barthès

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9,50 €

Lois et décrets sur la pêche fluviale à l'usage de la gendarmerie, annotés et commentés. 18e édition, annotée et mise à jour au 1er juilllet 1926

France

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Création d'un permis de port d'armes et modifications proposées par le Gouvernement, à la loi du 14 août 1885 sur la fabrication et le commerce des armes

Alexis Rivolier

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Droit international privé. Étrangers devant les tribunaux français. Clause du Libre et facile accès, Clause du Traitement de la nation la plus favorisée

René Vincent

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Du Droit des colonies françaises à une représentation réelle, De la nécessité d'une diminution sur la taxe des sucres des colonies françaises

Poirié Saint-Aurèle

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Conseils aux prêteurs sur hypothèques et aux acquéreurs d'immeubles pour éviter les vices, de la législation française. Considérations sur la nouvelle charte du 7 août 1830. 2e édition

Adolphe-André Sautayra

Hachette BNF

20,00 €