1. Tous rayons
2. Droit
3. Droit Général

9512 résultats pour « marie hélène lafon histoire du fils ».

Édict general du 28 juin 1627, reglement de la justice et creation en heredité de plusieurs offices, certificateurs preud'hommes, grefliers, controlleurs hereditaires des registres et papiers journaux

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Édict du roy, portant creation en heredité d'un prud'homme esleu pour la visite des cuirs, Et des offices de vendeurs desdits cuirs en nostre province de Normandie

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Édit et tarif arresté au Conseil royal des Finances servant de règlement pour les salaires, et droits des procureurs du Chastelet de Paris

Louis XIV

Hachette BNF

9,50 €

Édict du roy portant creation de cent cinquante huissiers sergens des tailles, pour executer les contrainctes, concernans les aydes, tailles, taillon, sur-taux de la cavallerie

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Instruction du 17 juin 1756, sur le service que les regimens de dragons devront faire dans les camps, qui s'assembleront pendant la présente année 1756

Secrétariat d'Etat à la guerre

Hachette BNF

13,90 €

Traité du régime forestier ou Analyse méthodique et raisonnée des arrêts, réglemens, décisions, instructions et circulaires, concernant l'organisation des officiers et employés forestiers. Tome 2

Étienne-François Dralet

Hachette BNF

22,50 €

Édicts et declaration du roy, pour l'establissement d'un siege d'election en chef et bureau, de recepte des aydes, tailles et taillon en la ville de Bar-sur-Aube

Henri III, Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Règlement des appointemens des officiers à la mer et solde des équipages, tiré de l'ordonnance du 15 avril 1689 concernant les armées navales et arcenaux de marine

Louis XIV

Hachette BNF

9,50 €