Rayons
6
Introduction au droit
139
Histoire du droit
120
Philosophie et sociologie du droit
23
Droit comparé
Date de parution
Prix
Plus de 10000 résultats pour « Stephanie des horts ».
Solution des problèmes judiciaires en matière de législation minière, et modifications proposées à la loi du 21 avril 1810 sur les mines
REY-P
Hachette BNF
10,90 €
Considérations sur le droit des dynasties et spécialement de celle de la France, Application aux circonstances présentes adressées aux gouvernements et aux peuples
Dentu
Hachette BNF
11,00 €
Brevets d'invention. Loi du 5 juillet 1844, modifiée par celles des 31 mai 1856 et 7 avril 1902, arrêté ministériel du 11 aout 1903
Chevalier et Rivière
Hachette BNF
9,50 €
Commentaire de la loi du 5 mai 1855, des articles 18, 19, 21, 22 et 23 de la loi du 24 juillet 1867, sur l'organisation municipale
Guillaume Taillefer
Hachette BNF
33,00 €
Rapport et conformité de plusieurs points des anciennes coutumes et chartes du pays, et comté de Hainaut avec l'ancien droit antérieur à Justinien et au Code théodosien
Adrien Philippe Raoux
Hachette BNF
11,50 €
Observations sur un projet de loi pénitentiaire proposé par la commission chargée d'étudier, les questions relatives à l'organisation et au régime des prisons pénales dans le royaume d'Italie
Jérôme-Léon Vidal
Hachette BNF
11,00 €
De la responsabilité des propriétaires de bois et forêts et locataires de chasses, Dommages aux champs causés par le gibier. Examen de la doctrine et de la jurisprudence
Alexandre Sorel
Hachette BNF
18,50 €
Manuel des arbitres ou Traité pour instruire et juger les affaires, soumises aux décisions arbitrales, soit en matières civiles ou commerciales
Jean-Étienne Chevillard
Hachette BNF
33,00 €