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De cura furiosi et prodigi, jus romanum De l'interdiction et du conseil judiciaire, droit civil, français Du juge-commissaire de la faillite, droit commercial,acte public pour la licence soutenu

Thouvenel

Hachette BNF

11,00 €

Université de France. Faculté de droit de Strasbourg. Acte public sur le partage et les rapports,, la détention provisoire et le Concordat soutenu pour obtenir le grade de licencié en droit

H Beneyton

Hachette BNF

9,50 €

Plaidoyers pour M. de Grainville, ancien Procureur du Roi, et pour l'Ami de la Vérité,, Journal de la Normandie. Cour d'assises du Calvados, audiences des 6, 7 et 8 décembre 1832

Nibelle

Hachette BNF

11,90 €

Ordonnance du 10 mai 1844, portant règlement sur l'administration et la comptabilité des, corps de troupe, modifiée par les décrets des 7 août 1875 et 1er mars 1880 : annotée

Louis-Philippe Ier

Hachette BNF

26,50 €

Nouveau régime des cultes en France : commentaire de la loi du 9 décembre 1905 sur la, séparation des Églises et de l'État, des décrets des 29 décembre 1905, 19 janvier et 16 mars 1906

Reutenauer

Hachette BNF

16,00 €

Code municipal. Loi municipale du 5 avril 1884, expliquée par la circulaire du 15 mai 1884 et, l'instruction du 11 avril 1896. Décrets des 7 avril 1884 et 29 avril 1889, lois des 12 mai 1889

P. Roy

Hachette BNF

16,00 €

Traité de paix signé à Paris le 30 mars 1856 entre la Sardaigne, l'Autriche, la France, le Royaume, Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande, la Prusse, la Russie et la Turquie, avec les conventions

XXX

Hachette BNF

18,00 €

Mémoire pour Jean-Baptiste Gombault, maître vitrier de Paris et ordinaire des bâtiments du roi, contre les anciens et les jurés en charge de la communauté des maîtres vitriers de Paris

Daminois

Hachette BNF

9,50 €