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pour « la cantine de minuit ».
Faculté de droit de l'Université de Bordeaux. De l'Infanticide. Thèse pour le doctorat
Octave Gauban
Hachette BNF
19,50 €
Bonaparte, la Suisse et l'Europe, Actes du colloque européen d'histoire constitutionnelle pour le bicentenaire de l'acte de médiation (1803-2003), [tenu à l'université de genève et au château de prangins, 21-22 février 2003]
Till Hanisch, Victor Monnier, Alfred Dufour
Schulthess
75,00 €
l elaboration d un droit de la privation de liberte avis et recommandations du cglpl, Étude autour des recommandations minimales du contrôleur général des lieux de privation de liberté, cglpl
Muriel Giacopelli
LEXISNEXIS
46,00 €
Faculté de droit de Paris. Droit romain : Des Effets de l'exécution partielle d'une obligation., Droit français : Le Droit des pauvres de la redevance prélevée au profit des hospices et des
Pector
Hachette BNF
20,00 €
Faculté de droit de Paris. Droit romain : sur le développement historique de l'Actio injuriarum, en droit privé romain. Droit français, de la double nationalité des individus et des sociétés. Thèse
Henri Fromageot
Hachette BNF
20,50 €
Thèse pour le doctorat. Le Divorce et la séparation de corps en droit international privé, spécialement au point de vue du droit français. Faculté de droit de Paris, le 19 avril 1893
CENTNER-E
Hachette BNF
21,50 €
Recueil d'ordonnances, édits, déclarations, arrests, qui établissent en faveur du Châtelet de Paris, la police générale et le droit de prévention en matière civile, criminelle et de police de Paris
France
Hachette BNF
25,00 €
Mémoire signifié pour les religieux Minimes de la Place Royale, ayant pris le fait et cause, de leur fermier de Froimenteau intimés contre Charles-François de Ventimille, comte du Luc
Doulcet
Hachette BNF
9,50 €