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Conférence Boncenne. Calcul du salaire de base d'après la loi du 9 avril 1898, et son application à la grève, conférence prononcée, le 20 janvier 1904

Albert Joly

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La Pêche dans les rivières du département de la Mayenne, Son régime d'après les règlements en vigueur au 1er janvier 1912

Achard

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Plaidoyer sur la question d'état, pour madame de Vauvré contre le sieur soi-disant anonyme Hatte, et encore contre la dame Hatte

Jacques-François-Henry Doillot

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Traité de la voirie rurale et urbaine, ou Des chemins et des rues communaux, Partie 2, d'après la loi du 28 juillet 1824.

François-André Isambert

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Décrets du 22 janvier, biens de la maison d'Orléans. Seule question, Le 7 août 1830, une loi en vigueur ordonnait-elle la réunion à l'État des biens donnés

LE BERQUIER-J

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Traité de la voirie rurale et urbaine, ou Des chemins et des rues communaux, Partie 3, d'après la loi du 28 juillet 1824.

François-André Isambert

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27,00 €

Arrestez au Conseil du Roy du 4 decembre 1641, Recueil des nouveaux tarifs des droicts pour la levée de la subvention

Conseil d'Etat

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Rapport sur la proposition de loi portant modification à la loi municipale du 5 avril 1884, déposée au Sénat par MM. Ferdinand Dreyfus, Louis Martin, Baudet, sénateurs

H Castara

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