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pour « la cantine de minuit ».
Traité de la voirie rurale et urbaine, ou Des chemins et des rues communaux, Partie 1, d'après la loi du 28 juillet 1824.
François-André Isambert
Hachette BNF
26,00 €
Droit au capital. Inviolabilité de la propriété. Extrait d'un projet d'organisation sociale, qui a pour base la consommation, pour moyen principal le droit au capital
BRUERE-A
Hachette BNF
14,90 €
Lettres patentes de declaration du Roy du 2 décembre 1610 pour la continuation et la confirmation, portans deffenses des duels et interdiction des armes à feu
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Traité théorique et pratique des valeurs mobilières et effets publics, d'après les dernières solutions de la jurisprudence et la loi sur les Sociétés du 24 juillet 1867
BUCHERE-A
Hachette BNF
44,00 €
Code des boissons et alcools, avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence (Éd.1912), et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz
Dalloz
Hachette BNF
29,50 €
La réforme du régime de la propriété foncière en Indochine, rapport, Armes et munitions en service, roulages, automobiles, cycles, bicyclettes, motocycles. 12e édition
A Boudillon
Hachette BNF
16,00 €
Commentaire ou explication de la loi du 23 mars 1855 sur la transcription en matière hypothécaire, précédé d'une introduction historique sur le droit hypothécaire
H. Grosse
Hachette BNF
25,00 €
Commentaire de la loi du 29 décembre 1892 sur les dommages causés à la propriété privée, par l'exécution des travaux publics
Alfred Doussaud
Hachette BNF
16,00 €