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Thèse pour le doctorat. De aleatoribus. De nautico foenore, Des contrats aléatoires de droit civil. Faculté de droit de Paris, le 14 juillet 1859

CHAVET-C-M-V

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Édict du 20 décembre 1635, portant création d'un siège présidial en la ville de Rhodez, et des officiers pour le composer

Louis XIII

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Ordonnance du roi du 3 novembre 1776 portant règlement sur le service des ouvriers du Corps-royal, dans les arsenaux de construction

Louis XVI

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Memoire sur les tarifs des droits de traites en général, et en particulier, sur le nouveau projet de tarif unique et uniforme

Nicolas Caron, De Montaran, Abbé Morellet

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Declaration du roy du 2 decembre 1639, portant reformation des habits et deffences de porter, passements d'or, d'argent et toutes sortes de dentelles de fil et poinct-coupé

Louis XIII

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Réponse au mémoire du sieur de La Peyronnie, premier chirurgien du roy, et du corps des chirurgiens de Paris, inséré dans l'arrêt du conseil du 26 octobre 1743

Vallette

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Statuts et reglements du 22 août 1659, des maitres de danses et joueurs d'instrumens, tant hauts que bas, pour toutes les villes du royaume

Louis XIV

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Traités sur diverses matières de droit françois à l'usage du duché de Bourgogne, et des autres pays qui ressortissent au Parlement de Dijon. Tome 1

Gabriel Davot, Jean Bannelier

Hachette BNF

33,00 €