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pour « Stephanie des horts ».
Statut et règlement pour les teintures en grand et bon teint des draps, serges et étoffes de laine, uniformément, qui se manufacturent dans le royaume de France
Adolphe Zerbin Lanoë
Hachette BNF
9,50 €
Répertoire méthodique et alphabétique de législation, doctrine et jurisprudence en matière de droit, civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public. Tome 8
Désiré Dalloz
Hachette BNF
33,00 €
Acte pour la licence. Code Napoléon. Pouvoir tutélaire, ses trois éléments et ordres des tuteurs, Procédure civile. Matières sommaires. Droit criminel. Mises en accusation
Henry Bourgoing
Hachette BNF
9,50 €
Procès Janvier de La Motte. Débats complets. Cour d'assises de la Seine-Inférieure, Audiences des 26-29 février, 1-4 mars 1872
Chez tous les libraires
Hachette BNF
13,90 €
Précis de la science du droit naturel et du droit des gens, précédé d'une introduction historique, et suivi d'une biographie, d'une bibliographie et d'un vocabulaire
Léopold Malepeyre
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Législation de la propriété littéraire et artistique, suivie d'un résumé du droit international français et de la législation des pays étrangers
Jules Delalain
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Thèse de licence. Procédure civile. De la Distribution par contribution. Code Napoléon. Des Rentes, perpétuelles et viagères. Droit criminel. Réhabilitation du condamné. Faculte de droit de Toulouse
Nicolas Duffard
Hachette BNF
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Compétence et procédure des justices de paix. De la procédure, Examen du projet de loi et modifications qui y sont proposées
Nicolas-Augustin Guilbon
Hachette BNF
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