Rayons
6
Introduction au droit
139
Histoire du droit
120
Philosophie et sociologie du droit
23
Droit comparé
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Plus de 10000 résultats pour « Stephanie des horts ».
Observations sur des formules de donations et de legs. Cours de Code civil appliqué au notariat, Année scolaire 1889-1890. Faculté de droit de Lyon. École de notariat
Octave Flurer
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Acte pour la licence. Code Napoléon. De la Prescription. Procédure civile. Du Désaveu, Droit criminel. Des Circonstances atténuantes. Faculté de droit de Toulouse
Augustin Bonnot de Bay
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Répertoire méthodique et alphabétique de législation, doctrine et jurisprudence en matière de droit, civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public. Tome 17
Désiré Dalloz
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L'impôt des successions, textes législatifs et réglementaires en vigueur au 1er août 1922, avec une table analytique et une table alphabétique
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Les Travaux récents sur l'état social des Germains et sur les sources du droit de l'époque franque, et la nouvelle édition de la 'Deutsche Rechtsgeschichte' de M. Brunner
Robert Caillemer
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Répertoire général des taxes de navigation auxquelles sont soumis les navires français, dans les ports de France, aux colonies et à l'étranger
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Thèse pour le doctorat. Du Vol entre époux en droit romain, Des Délits contraventionnels en droit criminel. Faculté de droit de Paris
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Statuts, ordonnances, arrests et règlemens des marchands chandeliers de la ville de Rouen, à eux accordés par Charles IX, Henry IV, Louis XIII et Louis XV
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