Rayons
66
Introduction au droit
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Histoire du droit
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Philosophie et sociologie du droit
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Droit comparé
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Traité pratique et formulaire des liquidations et partages, législation et jurisprudence Tome 2
Anselme Defrénois
Hachette BNF
38,40 €
Thèse de doctorat. Le Droit de traiter, considéré dans ses rapports avec la forme de l'État, et avec la forme du gouvernement, théorie de droit public moderne. Faculté de droit de Lyon
Henri Ebren, Université de Lyon. Faculté de droit et des sciences économiques
Hachette BNF
26,50 €
Ordonnance portant règlement pour le payement des troupes de S. M. pendant l'hiver prochain
Louis XV
Hachette BNF
11,90 €
Commentaire sur l'édit portant création de conservateurs des hypothèques sur les immeubles, réels et fictifs et abrogation des décrets volontaires
R.
Hachette BNF
24,00 €
Thèse de doctorat. Essai d'interprétation des articles 826, 827 et 832 du Code civil, La question de leur application aux partages d'ascendants. Faculté de droit de Dijon, 27 juin 1900
Ulric Caillet
Hachette BNF
19,50 €
Édict du roy du 8 may 1634, portant creation de 200 offices de Chevaliers du Guet, 200 lieutenans, 200 exempts et 600 archers dudit Guet, y compris les 50 exempts et 300 archers
France
Hachette BNF
9,50 €
Lettres patentes des 17 juillet, 11 aoust 1606, en forme d'edict, creation des offices, de controlleurs des tiltres pour estre vendus en heredité, avec les charges et droicts
France
Hachette BNF
9,50 €
Questions notables et maximes du droit , tirées de l'usage des textes, du sentiment des docteurs, et de la jurisprudence des arrêts
COLLECTIF
Hachette BNF
30,00 €