Rayons
6
Introduction au droit
139
Histoire du droit
120
Philosophie et sociologie du droit
23
Droit comparé
Date de parution
Prix
Plus de 10000 résultats pour « Stephanie des horts ».
Commentaire sur les tarifs du contrôle des actes et de l'insinuation du 29 septembre 1722, et sur les droits du centième denier
Bazin
Hachette BNF
33,00 €
Manuel de droit civil, commentaire philosophique et critique du code Napoléon. 2e édition. Tome 1, contenant l'exposé complet des systèmes juridiques
Émile Acollas
Hachette BNF
43,50 €
Ordonnance du roi du 30 décembre 1769, règlement sur les revues que les commissaires des guerres, feront aux maréchaussées, à commencer du 1er janvier 1770
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Arrest du Conseil et lettres patentes du 26 février 1732, pour la réformation générale de la maîtrise des Eaux et forêts d'Arques, département de Roüen
Louis XV
Hachette BNF
19,50 €
Édict du Roy de l'érection en tiltre d'offices de receveurs des consignations en main tierce, par jugemens ou par despots volontaires
Henri III, Henri IV
Hachette BNF
11,00 €
Traité méthodique complet sur la transmission des biens par successions, donations et testamens T06, suivant les lois anciennes, intermédiaires et nouvelles
Tissandier
Hachette BNF
31,50 €
Supplément au Recueil des édits, ordonnances, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens, concernant les domaines de Roy et droits domaniaux, seigneuriaux. Tome 2
COLLECTIF
Hachette BNF
33,00 €
Statuts et règlemens de la communauté des maîtres boursiers, colletiers, calottiers, culottiers, caleçonniers, seuls faiseurs de brayers, bonnets, calottes de cuir, bustes, guêtres de Paris
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €