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9516 résultats pour « marie hélène lafon histoire du fils ».

Décret du 4 novembre 1879, feux que les navires de guerre et de commerce doivent porter la nuit, Signaux en temps de brume, et manoeuvres à exécuter pour prévenir les abordages

COLLECTIF

Hachette BNF

9,50 €

Édict du 1 janvier 1618, pour la revente des offices héréditaires de regratiers, revendeurs de sel, à petites mesures et collecteurs de l'impost, en tous les greniers à sel de ce Royaume

France

Hachette BNF

9,50 €

Thèse de doctorat. Des caisses de retraites et de secours créées au profit des ouvriers, et employés des mines, par la loi du 29 juin 1894. Faculté de droit de Paris

Armand Rougé

Hachette BNF

19,00 €

Code de commerce, collationné sur le texte officiel, annoté de la conférence des articles des codes, entre eux. Notes dans lesquelles on rapporte les lois, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat

COLLECTIF

Hachette BNF

16,50 €

Réflexions critiques sur la séance de la Chambre des Députés du 6 décembre 1819, objections relatives aux discours qui ont eu lieu au sujet de l'admission d'un député élu

Boucher de Courson

Hachette BNF

11,00 €

Lois forestières ou Analyse méthodique et raisonnée des lois, avis du Conseil d'État, réglemens, arrêts et décisions concernant les eaux et forêts, la chasse et la pêche, et de constater les délits

H. Grasset

Hachette BNF

30,00 €

Sur les concours pour les prix du comte Rossi et sur les concours de licence et de doctorat, Rapport lu en séance publique de la Faculté de droit de Paris, le 1er août 1885

Théophile Ducrocq

Hachette BNF

9,50 €

Thèse de doctorat. Du Rôle des esclaves et des affranchis dans le commerce en droit romain, Situation des obligataires au cas de faillite en droit français. Faculté de droit de Paris

Louis Juglar

Hachette BNF

21,50 €