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pour « Stephanie des horts ».
Répertoire méthodique et alphabétique de législation, doctrine et jurisprudence en matière de droit, civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public. Tome 20
Désiré Dalloz
Hachette BNF
40,90 €
Extrait des edits, declarations et arrests du Conseil concernant mes monnoyes de France, A commencer en l'année 1640 avec les empreintes de toutes les especes d'or et d'argent
France
Hachette BNF
10,90 €
Code du droit canonique, modifications introduites dans la précédente législation de l'Église, Preuves de la vérité de la religion et réponses aux objections tirées des sciences humaines
Georges Bareille
Hachette BNF
44,00 €
Questions théoriques et pratiques sur la transcription en matière hypothécaire, dans l'ordre des articles de la loi du 23 mars 1855
Auguste Huguet
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25,00 €
Examen critique des projets de lois. Sur les pouvoirs publics, les élections, Assemblée par le ministère de M. Thiers, précédé d'une lettre à M. Thiers sur la fusion
Félix Legras
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Observations sur les résultats possibles du projet de loi relatif au mode de paiement, du 1er cinquième des reconnaissances de liquidation
Armand Seguin
Hachette BNF
9,50 €
L'enseignement du droit en France, avant et depuis la création des écoles actuelles, discours, Faculté de droit de Paris, séance de rentrée, 5 novembre 1838
Jacques Berriat-Saint-Prix
Hachette BNF
13,90 €
Barreau de Lyon. Le Code civil et les auteurs dramatiques contemporains, discours, Rentrée de la conférence des avocats stagiaires, dans sa séance du 10 décembre 1888
Léon Frérot
Hachette BNF
10,90 €