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9516 résultats pour « marie hélène lafon histoire du fils ».

Commentaire de la loi du 9 juillet 1889 relative au Code rural. Parcours, vaine pâture, ban des vendanges, vente des blés en vert, louage des domestiques et ouvriers ruraux

Henri Guermeur

Hachette BNF

17,00 €

Thèse de doctorat. Des Droits des enfants naturels légalement reconnus dans la succession, de leurs père et mère d'après la loi du 25 mars 1896. Faculté de droit de Nancy, 27 juin 1899

François Ballet

Hachette BNF

20,00 €

Thèse de doctorat. La loi du 12 janvier 1895, relative à la saisie-arrêt des salaires des ouvriers, et des petits traitements des employés. Faculté de droit de Nancy

Charles Habert

Hachette BNF

19,50 €

Thèse de doctorat. De la Responsabilité notamment au point de vue de la clause de non garantie, et du fardeau de la preuve en droit romain et en droit français

Georges Robin

Hachette BNF

21,50 €

Loi du 9 avril 1898 concernant les responsabilités dont les ouvriers sont victimes dans leur travail, Instruction provisoire D pour l'application dans les établissements militaires de la loi ci-dessus

COLLECTIF

Hachette BNF

9,50 €

Traité pratique des impôts cédulaires et de l'impôt général sur le revenu, 4e édition des lois du 13 juillet 1925, des 4 avril, 29 avril, 3 août et 19 décembre 1926

Emmanuel Besson

Hachette BNF

32,00 €

Manuel du recrutement ou recueil des ordonnances instructions, circulaires. 2e édition, auxquelles l'exécution des lois des 10 mars 1818 et 9 juin 1824 ont donné lieu jusqu'à ce jour

COLLECTIF

Hachette BNF

34,40 €

Thèse de doctorat. Le Divorce et la séparation de corps en droit international privé, spécialement au point de vue du droit français. Faculté de droit de Paris, 19 avril 1893

Édouard Centner

Hachette BNF

21,50 €