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Thèse. Liquidation des marchés à terme en marchandises en droit français, Clauses insérées dans les ventes d'esclaves en droit romain. Faculté de droit de Paris

Olivier Senn

Hachette BNF

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Observations sur les lois des 15 juin 1872 et 8 février 1902 relatives aux titres au porteur perdus, volés ou détruits

Albert Wagner

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Observations sur le projet de loi, portant déduction des dettes en matière de successions, justifications à produire, augmentation de droits de mutation par décès

Auguste Braine

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Observations pratiques de la Chambre des avoués de première instance de la Seine, sur le projet de loi de réforme hypothécaire

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Délibération sur un projet d'organisation de la licence en droit soumis à l'examen des Facultés, par M. le ministre de l'instruction publique. Faculté de droit de Nancy

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Hachette BNF

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Traité pratique et formulaire des liquidations et partages, additions et modifications mettant au courant la 6° édition.... Additions au tome 1

Anselme Defrénois

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Thèse de doctorat. Les Douanes chez les Romains en droit romain, Du Contentieux de l'administration des douanes en droit français. Faculté de droit de Caen

Fabien Thibault

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Décret du 30 décembre 1884 portant règlement d'administration publique pour l'organisation, des Services du Ministère de la Justice. Arrêté du 1er février 1885

COLLECTIF

Hachette BNF

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