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pour « Stephanie des horts ».
Le Suffrage universel, le vote obligatoire, la représentation proportionnelle, discours, Conférence des avocats de Marseille, séance solennelle de rentrée, 23 décembre 1898
Jean Pianello
Hachette BNF
11,50 €
Leçons de métaphysique de la science des lois pénales. 4e édition, Raisonnements destinés à représenter la connaissance la plus distincte possible de la loi pénale
Luigi Zuppetta
Hachette BNF
17,50 €
Les gardes de Normandie, qui est un plaidoyé pour Monsieur de Guise, Par lequel est montree la justice de l'arrest du 2 Septembre 77 du Parlement des Pairs
COLLECTIF
Hachette BNF
17,50 €
Le Régime du notariat, commentaire de la loi du 12 août 1902, portant modification aux lois des 25 ventôse an XI et 21 juin 1843 relatives au notariat
Joseph Chanson
Hachette BNF
11,00 €
Code des juges de paix considérés comme officiers de police judiciaire, auxiliaires du procureur de la République et délégués du juge d'instruction
A. Scohyers
Hachette BNF
14,90 €
Thèse de doctorat. De la prohibition des pactes sur succession future, en droit romain et français, Faculté de droit de Paris, 30 juin 1887
Hippolyte Beyrand
Hachette BNF
20,50 €
Droit au cumul de la pension et de la solde d'activité des militaires retraités reprenant du service, pour une guerre, devant l'opinion publique
C. Gabrielli
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. Essai sur la condition juridique des étrangers dans les législations anciennes, et le droit moderne. Faculté de droit de Caen
Eugène Soloman
Hachette BNF
22,00 €