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pour « Stephanie des horts ».
Manuel criminel des juges de paix : considérés comme officiers de police judiciaire, et comme délégués du juge d'instruction (3e édition revue et corrigée)
DUVERGER-F
Hachette BNF
30,00 €
Étude sur les tabellions et la force probante de leurs actes, en droit romain, De la Responsabilité civile des notaires, en droit français. Thèse pour le doctorat
Gabriel Rogier
Hachette BNF
20,50 €
Traité de la législation des cultes et spécialement du culte catholique, De l'Origine, du développement et de l'état actuel du droit ecclésiastique en France
Joachim-Antoine-Joseph Gaudry
Hachette BNF
36,50 €
Manuel de droit romain ou Explication des Institutes de Justinien par demandes et réponses, précédé d'une introduction historique à l'étude du droit romain. 7e édition
Jean-Jacques-Eugène Lagrange
Hachette BNF
33,00 €
Discours pour l'enregistrement de l'édit du Roi concernant la liberté de la sortie, et de l'entrée des grains dans le royaume
Louis-René de Caradeuc de La Chalotais
Hachette BNF
9,50 €
Ville du Mans. Règlement pour la perception des droits de l'octroi, de la ville du Mans à partir du 1er janvier 1912
XXX
Hachette BNF
11,00 €
Procès-verbaux de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement, d'un tarif général des Douanes, 31 janv. 1879
Jules Ferry
Hachette BNF
32,50 €
Histoire du droit romain ou Enchiridion de Sextus Pomponius, contenant l'origine et les progrès du droit, de la magistrature et la succession des Prudens
Sextus Pomponius
Hachette BNF
16,00 €