Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
- Droit Général
Plus de
10000 résultats
pour « Stephanie des horts ».
Droit au cumul de la pension et de la solde d'activité des militaires retraités reprenant du service, pour une guerre, devant l'opinion publique
C. Gabrielli
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. Essai sur la condition juridique des étrangers dans les législations anciennes, et le droit moderne. Faculté de droit de Caen
Eugène Soloman
Hachette BNF
22,00 €
Loi relative au contrat d'association. Loi 1er juillet 1901, arrêté ministériel 1er juillet 1901, règlement d'administration publique 16 août 1901, circulaire du Garde des Sceaux 24 septembre 1901
COLLECTIF
Hachette BNF
10,90 €
Thèse de doctorat. Étude historique et critique sur le consentement des ascendants au mariage, Faculté de droit de Paris, 26 mai 1899
Frank Bernard
Hachette BNF
26,50 €
Législation sur les mines et sur les expropriations pour cause d'utilité publique, ou Lois des 21 avril et 8 mars 1810
Jean-Guillaume Locré
Hachette BNF
36,40 €
Notions de Droit rural, conformes au programme du diplôme d'agriculture, décerné par l'Union du Sud-Est des syndicats agricoles. 2e édition
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
L'enseignement du droit, Actes de la [8e] journée d'étude des jeunes chercheurs de l'institut de droit public, iedp, [faculté jean monnet, le 28 novembre 2014]
Didier Truchet
Mare & Martin
25,00 €
Le Régime de la propriété foncière en Indochine, ce qui à été fait, ce qu'il faudrait faire, : rapport présenté à M. le ministre des Colonies
A Boudillon
Hachette BNF
33,00 €