Rayons
7
Introduction au droit
145
Histoire du droit
125
Philosophie et sociologie du droit
26
Droit comparé
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Plus de 10000 résultats pour « Stephanie des horts ».
Code administratif, par ordre alphabétique de matières de toutes les lois Tome 4, relatives aux fonctions administratives et de police des préfets, sous-préfets, maires, adjoints
Fleurigeon
Hachette BNF
30,50 €
Thèse de doctorat. Des Constructions élevées sur le terrain d'autrui, en droit romain et en droit français. Faculté de droit de Nancy
LARCHER-E
Hachette BNF
30,00 €
Réponse à un écrit intitulé Deffenses des droits de madame de Nemours, pour les Souverainetez de Neuf-Chastel et de Vallengrin
XXX
Hachette BNF
17,50 €
La législation de l'instruction primaire en France depuis 1789 jusqu'à nos jours Tome 7, recueil des lois, décrets, ordonnances, arrêtés, règlements suivi d'une table, introduction
Octave Gréard
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Étude critique des projets de loi portant réforme du Code de justice militaire, pour l'armée de terre et modifiant le fonctionnement de cette justice
François-Gustave Lamiraux
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Le Mouillage des vins aux yeux de la loi, de la doctrine et de la jurisprudence, examen critique du nouveau projet de loi
SAVIGNON-M
Hachette BNF
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Réformation genérale de la maitrise des eaux et forêts de Caudebec, département de Rouen, ordonnée par arrest du Conseil et lettres patentes du 17 mai 1735
Louis XV
Hachette BNF
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Édict du 19 mars 1622, portant réglement des droicts que doivent prendre les mesureurs, et porteurs de sel héréditaires en chacun grenier à sel de ce Royaume
Louis XIII
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