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pour « Stephanie des horts ».
Manuel des arbitres ou Traité pour instruire et juger les affaires, soumises aux décisions arbitrales, soit en matières civiles ou commerciales
Jean-Étienne Chevillard
Hachette BNF
33,00 €
Lois pénales spéciales classées suivant l'ordre alphabétique des matières et annotées, de toutes les décisions de la Cour de cassation comprenant le Code de la presse interprété
ROLLAND DE VILLARGUES
Hachette BNF
28,50 €
Thèse pour le doctorat. Des Donations entre époux pendant le mariage, en droit romain et français, Faculté de droit de Paris, le 20 juin 1893
Maurice Arnette
Hachette BNF
25,50 €
De la séparation des patrimoines, en droit romain, De la conversion de la séparation de corps en divorce, en droit français
Michel Salomon
Hachette BNF
24,00 €
Procès de M. le comte de Kergorlay, suivi des motifs de refus de MM. les Pairs et Députés à Louis-Philippe d'Orléans
XXX
Hachette BNF
16,00 €
Dissertation sur l'acceptation et répudiation des successions, les partages et rapports, formant l'objet de la 3e épreuve du concours pour la chaire de droit romain
Georges-Bonaventure Battur
Hachette BNF
9,50 €
Code annoté de la presse en 1835, recueil complet des lois, décrets, ordonnances, règlements, avis du Conseil d'Etat, 1789 à septembre 1835
XXX
Hachette BNF
16,00 €
La législation de l'instruction primaire en France depuis 1789 jusqu'à nos jours Tome 3, recueil des lois, décrets, ordonnances, arrêtés, règlements suivi d'une table, introduction
Octave Gréard
Hachette BNF
45,00 €