Rayons
7
Introduction au droit
145
Histoire du droit
125
Philosophie et sociologie du droit
26
Droit comparé
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Plus de 10000 résultats pour « Stephanie des horts ».
De la Révision et de la codification des lois. Aperçu sur la refonte de la législation de la marine, Projet de dictionnaire administratif de la marine
CHATELAIN-C
Hachette BNF
10,90 €
Des agents diplomatiques : de leurs fonctions, de leurs droits, de leurs devoirs, d'après le dernier état de la jurisprudence et de la doctrine
COULON-H
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18,00 €
Thèse pour le doctorat. Essai sur l'histoire des donations entre époux, et leur état d'après le Code Napoléon. Faculté de droit de Paris, le 16 juillet 1852
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Traité théorique et pratique des valeurs mobilières et effets publics, d'après les dernières solutions de la jurisprudence et la loi sur les Sociétés du 24 juillet 1867
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Ordonnances des roys de France de la troisième race- Volume 6, Ordonnances de Charles V, celles de Charles VI, 1374-1382
Denis-François Secousse
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Thèse pour le doctorat. De aleatoribus. De nautico foenore, Des contrats aléatoires de droit civil. Faculté de droit de Paris, le 14 juillet 1859
CHAVET-C-M-V
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Édict du 20 décembre 1635, portant création d'un siège présidial en la ville de Rhodez, et des officiers pour le composer
Louis XIII
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Ordonnance du roi du 3 novembre 1776 portant règlement sur le service des ouvriers du Corps-royal, dans les arsenaux de construction
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