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7304 résultats pour « plenel pour les musulmans ».

Droit au capital. Inviolabilité de la propriété. Extrait d'un projet d'organisation sociale, qui a pour base la consommation, pour moyen le droit au capital

A. Martin Bruère

Hachette BNF

14,90 €

Déclaration du 19 décembre 1617, pour l'observation du règlement pour le sallaire et taxes des juges, greffiers, enquesteurs, tabellions, sergens et autres ministres de justice de Normandie

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Ordonnance portant règlement pour la fonte et l'épreuve des pièces de canon, mortiers, et pierriers destinez pour le service de l'artillerie de terre

Louis XV

Hachette BNF

11,50 €

Requête au Roy pour Balthazar-Pascal Celse, fils aîné du Roy et héritier présomptif des, royaumes de Timor et de Solor, dans les Moluques

André Lethinois

Hachette BNF

9,50 €

Arrest de la Cour de parlement . Portant règlement pour la communauté des maîtres, boulangers de la ville & faubourgs de Paris : et les boulangers forains

FRANCE. PARLEMENT

Hachette BNF

9,50 €

Les Majorats littéraires, examen d'un projet de loi ayant pour but de créer, au profit des, auteurs, inventeurs et artistes, un monopole perpétuel

Pierre-Joseph Proudhon

Hachette BNF

18,00 €

Étude sur les tabellions et la force probante de leurs actes, en droit romain, De la Responsabilité civile des notaires, en droit français. Thèse pour le doctorat

Gabriel Rogier

Hachette BNF

20,50 €

Manuel des arbitres ou Traité pour instruire et juger les affaires, soumises aux décisions arbitrales, soit en matières civiles ou commerciales

Jean-Étienne Chevillard

Hachette BNF

33,00 €