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9490 résultats pour « marie hélène lafon histoire du fils ».

Acte par lequel les signataires et adhérents à la dénonciation du 6 avril dernier, au sujet de la détention arbitraire et de la séquestration de S. A. R. Madame, duchesse de Berry

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Hachette BNF

9,50 €

Recueil des lois concernant la chasse, spéciales aux Bas-Rhin, Haut-Rhin et la Moselle, Loi 7 février 1881, sur l'exercice du droit de chasse. Loi 7 mai 1883, sur la police de la chasse

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Hachette BNF

9,50 €

Recueil des lois publiées à Maurice depuis la dissolution de l'Assemblée coloniale le 1803, sous le gouvernement du general Decaen, jusques a la fin de l'adminsitration de Sir R. T. Farquhar

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Hachette BNF

22,50 €

Un mot d'introduction à l'étude pratique du droit civil français au point de vue de l'état, et de la capacité des personnes ainsi que de la mutation de propriété des biens

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Hachette BNF

9,50 €

Traité de la compétence des juges de paix dans lequel la loi du 25 mai 1838 Tome 2, les lois de la matière sont développées et combinées avec les principes de droit qui s'y rattachent

Jacques Curasson

Hachette BNF

47,00 €

Édict du 16 may 1635, portant création en tiltres d'offices formez, de 3 conseillers de S. M., et receveurs généraux et payeurs et 3 controolleurs généraux des rentes sur les Fermes

Gustave Trouvé

Hachette BNF

9,50 €

Est-il plus avantageux à un État, que les paysans possèdent en propre du terrein, ou qu'ils n'aient que des biens meubles. Prix, Société libre et oeconomique de St. Pétersbourg, 1768

Beardé de l'Abbaye

Hachette BNF

11,90 €

Sur la prestation des fautes, où l'on examine combien les lois romaines en distinguent d'espèces, Avec une dissertation du célèbre Pothier sur cet essai et des notes indicatives des lois nouvelles

Denis Le Brun, Robert-Joseph Pothier, Jean-Simon Loiseau

Hachette BNF

17,50 €