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pour « Stephanie des horts ».
Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens du roy, registrés en la Cour du Parlement de Normandie, 1712-1718
COLLECTIF
Hachette BNF
46,50 €
Ordonnance portant règlement pour la fonte et l'épreuve des pièces de canon, mortiers, et pierriers destinez pour le service de l'artillerie de terre
Louis XV
Hachette BNF
11,50 €
Explication des ordonnances de Louis XV, contenant l'ordonnance de février 1731, concernant les donations, l'ordonnance d'août 1735 concernant les testamens. Tome II
Louis XV
Hachette BNF
21,50 €
Ordonnance du roi portant règlement sur le service de la solde et sur les revues, suivie des tarifs de solde en vigueur
Alexis Garrel, Louis-Philippe Ier
Hachette BNF
22,00 €
Édict portant création d'une généralité et bureau des finances en la ville de Montauban, avec pareil nombre d'officiers qu'ez autres bureaux de ce Royaume
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Manuel de droit civil, commentaire philosophique et critique du code Napoléon. 2e édition. Tome 3, contenant l'exposé complet des systèmes juridiques
Émile Acollas
Hachette BNF
47,90 €
Édict du 19 mars 1622, portant réglement des droicts que doivent prendre les mesureurs, et porteurs de sel héréditaires en chacun grenier à sel de ce Royaume
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Commentaire sur les coutumes du Maine et d'Anjou ou Extrait raisonné des autorités, édits, et déclarations, arrêts et règlemens, qui ont rapport à ces deux coutumes. Tome 1
Louis Olivier de Saint-Vast
Hachette BNF
32,00 €