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pour « changer le monde en 2 heures ».
Lois sur lois ou Recueil des dispositions législatives concernant la date, l'intitulé, le préambule, la sanction, sceau des lois, intitulé des arrêts, jugemens, actes des notaires depuis 1788
André Marie Jean Jacques Dupin
Hachette BNF
29,50 €
Ordonnance du roi du 13 mai 1818, portant règlement sur le service intérieur, la police et la discipline des troupes d'infanterie
Louis XVIII
Hachette BNF
22,00 €
Codification des usages ruraux, étude sur l'usage obligatoire, le danger de légiférer, et la revision dans les arrondissements de Laval et de Mayenne
Guéranger
Hachette BNF
9,50 €
La famille de Treil de Pardailhan défenderesse contre le Comte Jules de Pardaillan demandeur, Tribunal civil de la Seine. Pièces justificatives
XXX
Hachette BNF
13,90 €
Union des syndicats patronaux des industries textiles de France, Texte du projet de loi sur le contrat de travail, note et délibération de l'Union
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Manuel du recrutement ou Recueil des ordonnances, instructions approuvées par le Roi, Décisions ministérielles auxquelles l'éxécution de la loi du 10 mars 1818 a donné lieu
Pierre Foucher
Hachette BNF
31,50 €
L'émergence d'un neurodroit. Contribution à l'étude de la relation entre les neurosciences ..., Contribution à l'étude de la relation entre les neurosciences et le droit
Laura Pignatel
Dalloz
75,00 €
Moyens préjudiciels présentés le 5 septembre 1831 au tribunal de Tours et jugement rendu, dans l'affaire de MM. Pesson, Famin, Thiffoine, Bohy et Ferrand
Famin
Hachette BNF
9,50 €