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9512 résultats pour « marie hélène lafon histoire du fils ».

Arrests portant diminution, décharge et exemption, de droits de sorties et entrées du royaume, et des provinces où les aydes n'ont cours, sur les marchandises, denrées, manufactures y specifiées

Conseil d'Etat

Hachette BNF

16,00 €

Aide-Mémoire pour la taxe des actes notariés, et commentaire de la loi du 5 août 1881, prescription des actions en taxe, en paiement et restitution des frais et honoraires des notaires

Henri Clément

Hachette BNF

13,90 €

Sur l'exercice et les effets de l'action en rescision pour cause de lésion, contre les ventes, d'immeubles faites pendant la dépréciation du papier-monnaie, rapport, 2 ventôse an 6

Bron

Hachette BNF

9,50 €

Décrets sur les engagements volontaires et les rengagements dans les troupes de l'armée de terre, et de l'armée de mer. Suivi du décret fixant le taux des primes d'engagement et de rengagement

COLLECTIF

Hachette BNF

11,00 €

Thèse de doctorat. Le plateau du Larzac. Contribution à l'étude de la vie économique de la région, et à l'histoire des biens communaux avant et après la Révolution. Faculté de droit de Montpellier

Francis Laur

Hachette BNF

19,50 €

Les Obligations en droit égyptien comparé aux autres droits de l'antiquité, leçons, École du Louvre. Appendice sur le droit de la Chaldée au XXIIIe siècle et au VIe siècle avant J.-C.

Eugène Revillout

Hachette BNF

33,50 €

Administration indigène : circulaire n° 172-I et arrêté n° 2892-I du 30 juillet 1930 réglementant, les conditions de recrutement et d'élection des autorités cantonales et communales au Tonkin

Tonkin

Hachette BNF

9,50 €

L'impôt du timbre : textes législatifs et réglementaires en vigueur au 31 décembre 1921, présentés avec une table analytique en tête de l'ouvrage et une table alphabétique à la fin

COLLECTIF

Hachette BNF

19,50 €