Rayons
6
Introduction au droit
137
Histoire du droit
120
Philosophie et sociologie du droit
24
Droit comparé
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Prix
Plus de 10000 résultats pour « Stephanie des horts ».
Nouveau formulaire d'actes sous seing privé en matière civile et commerciale, avec les dispositions des lois sur le timbre et l'enregistrement
P.-C. Lavenas
Hachette BNF
23,00 €
Règlemens concernant les chancelleries présidiales du royaume, des 21 avril et 23 mars 1670, 22 avril 1673, 12 novembre 1674, 27 septembre 1677 et 8 aoust 1679
Conseil d'Etat
Hachette BNF
9,50 €
Traité de la compétence des juges de paix, loi du 25 mai 1838 et toutes les lois de droit Tome 1
Jacques Curasson
Hachette BNF
33,00 €
Droits et obligations du chirurgien-dentiste, Formation et obligations personnelles - Structure juridique, conditions d'exercice... - Rapports patients/chirurgiens-dentistes - Responsabilités et réglements des conflits
Alain Béry, Laurent Delprat
Puits fleuri
24,30 €
Indemnisation des victimes d'accidents avec dommage corporel, Accidents de la circulation, du travail, thérapeutiques, agressions... - Principes, juridictions, intervenants, procédures, expertises, indemnisation...
Nicolas d' Arbigny
Puits fleuri
24,30 €
Réplique pour Me Michelin le jeune, contre la dame veuve Le Fèvre, en présence de Me Robineau, notaire au Châtelet de Paris, et des sieur et dame Bidault
E. Thorel
Hachette BNF
9,50 €
Recueil complet des discours prononcés lors de la présentation du Code civil, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi. Tome I. Discours
F. Didot
Hachette BNF
44,50 €
La sanction préventive en droit de la responsabilité civile. Volume 110, Contribution à la théorie de l'interprétation et de la mise en effet des normes
Cyril Sintez
Dalloz
70,00 €