Rayons
6
Introduction au droit
137
Histoire du droit
120
Philosophie et sociologie du droit
25
Droit comparé
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Plus de 10000 résultats pour « Stephanie des horts ».
Statuts, ordonnances et réglemens de la communauté du corps des maitres et marchands ciseleurs, doreurs, argenteurs, damasquineurs, enjoliveurs sur fer, fonte, cuivre et laiton de Paris
France
Hachette BNF
28,50 €
Premier examen sur le droit romain, suivant les Institutes de Justinien, précédé du guide de l'étudiant en droit et des règles de droit
A.-L. Ducher
Hachette BNF
20,00 €
Le Petit code voiturin ou Précis des lois réputées encore en vigueur, 1789-1828, concernant les propriétaires, entrepreneurs et conducteurs de voitures publiques et de roulage
Victor Fons
Hachette BNF
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Lettres patentes du Roy, pour l'establissement d'une Chambre de justice, pour la recherche, et punition des abus et malversations commises au faict de ses finances
Louis XIII
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Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 2, Baux de Domergue, Pointeau et Templier et de Fereau, Ysembert, Nerville, Manis, Lambert
Charles-Jean-Baptiste Devienne
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Lois sur la police du roulage et des messageries publiques, annotées et commentées, à l'usage de la gendarmerie. 5e édition, annotée et mise à jour
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Hachette BNF
11,00 €
Jurisprudence générale des mines en Allemagne. Traduitde l'allemand, Annotations relatives à la même matière dans les principaux États de l'Europe, et en France
Franz Ludwig von Cancrin
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Plainte en diffamation du président du conseil des ministres, duc de Broglie, contre M. Sarrans, rédacteur en chef de La Nouvelle Minerve et le général Latapi
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Hachette BNF
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