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pour « Stephanie des horts ».
Traité des partages d'ascendants précédé d'une introduction historique sur la matière correspondante, tant dans le droit romain que dans l'ancien droit français
Genty
Hachette BNF
24,50 €
Développements du régime hypothécaire et réponses aux objections présentées contre ce régime, dans le rapport fait au Conseil des Cinq-Cents, le 11 germinal an IV
Jean-Baptiste-Moïse Jollivet
Hachette BNF
9,50 €
Explication sommaire de la loi du 25 mars 1896 sur les droits des enfants naturels, dans la succession de leurs père et mère
BOEUF-F
Hachette BNF
9,50 €
Observations sur une nouvelle proposition de loi ayant pour objet de régler les rapports, des Compagnies de chemins de fer avec leurs agents commissionnés
Antonin Bellaigue
Hachette BNF
9,50 €
Du Sénatus-consulte velléien, ou De l'intercession des femmes, en droit romain, et de l'incapacité de la femme mariée, en droit français : thèse pour le doctorat
Paul Petit
Hachette BNF
19,00 €
Congrégations religieuses. Commentaires des loi et instruction administrative du 28 décembre 1880, et 20 juin 1881 sur l'impôt direct de 3 p. %
BOURGADE-F
Hachette BNF
19,50 €
Justice et magistrature aux XVIIe et XVIIIe siècles dans une petite province de France, d'après des documents inédits. Le Présidial de Bourg et le bailliage de Bresse
Louis Combes
Hachette BNF
28,50 €
Loi du 9 avril 1898 concernant les responsabilités des accidents dont les ouvriers sont victimes, dans leur travail. Instruction provisoire D. pour application dans les établissements militaires
XXX
Hachette BNF
9,50 €