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pour « Stephanie des horts ».
La législation de l'instruction primaire en France depuis 1789 jusqu'à nos jours Tome 1, recueil des lois, décrets, ordonnances, arrêtés, règlements suivi d'une table, introduction
Octave Gréard
Hachette BNF
33,40 €
Précis élémentaire de droit international public : mis au courant des progrès de la science, et du droit positif contemporain 3e édition, revue et corrigée
Bry
Hachette BNF
32,50 €
Des Assemblées provinciales. Nécessité de réorganiser les administrations secondaires et municipales, et de les mettre en harmonie avec les principes de la Charte
Louis Onuphre Leroux du Châtelet
Hachette BNF
11,50 €
De l'établissement et de l'extinction des servitudes constituées par le fait de l'homme en, droit romain et en droit français : thèse pour le doctorat
Herbelot
Hachette BNF
20,50 €
Lois sur les accidents du travail :, texte complet des lois du 9 avril 1898, du 30 juin 1899 et du 22 mars 1902
Louis Jalenques
Hachette BNF
11,00 €
Observations adressées à M. Anatole de La Forge, rédacteur du Siècle, sur le procès des mines, de Saint-Berain et de Saint-Léger
Pierre Théodore Virlet d'Aoust
Hachette BNF
9,50 €
Rapport sur un projet de nouvelle organisation des études de droit, présenté à l'assemblée de la Faculté de droit de Montpellier
Meynial
Hachette BNF
9,50 €
Recherches philosophiques sur le droit de propriété considéré dans la nature ,, pour servir de premier chapitre à la Théorie des loix ù
Jacques-Pierre Brissot de Warville
Hachette BNF
16,50 €