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pour « Stephanie des horts ».
Ville de Bayeux. Arrêté réglementaire concernant, la circulation dans la commune de Bayeux, des animaux destinés à la boucherie ou à la charcuterie
XXX
Hachette BNF
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Haute Cour de justice séant à Versailles. Affaire du 13 juin 1849., Complot, attentat. Réquisitoires aux audiences des 7, 8 et 10 novembre 1849,
Ernest de Royer
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La législation de l'instruction primaire en France depuis 1789 jusqu'à nos jours Tome 2, recueil des lois, décrets, ordonnances, arrêtés, règlements suivi d'une table, introduction
Octave Gréard
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L'Objet et la méthode des sciences pénales, conférence d'ouverture du cours de droit pénal, Université de Berlin, 27 octobre 1869. Traduite de l'allemand
Franz Liszt
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Faculté de droit de Paris. L'accroissement des budgets d'État au XIXe siècle, causes et remèdes, thèse pour le doctorat par René Thion de La Chaume
René-Jules Thion de La Chaume
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Droit civil français : de la preuve en général et de la présomption en particulier., Droit commercial : de la compétence des tribunaux de commerce
Doyen
Hachette BNF
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Encyclopédie des juges de paix. Tome 3, ou Traités, par ordre alphabétique de toutes les matières qui entrent dans leurs attributions
Victor Augier
Hachette BNF
26,50 €
Déclaration pour le razement et démolition de toutes fortifications des villes et chasteaux, qui ne sont frontières et importantes au Royaume
Louis XIII
Hachette BNF
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