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pour « Stephanie des horts ».
De l'Administration du tuteur de l'impubère, en droit romain. Des Fonctions du tuteur et du, gardien, en droit français. Thèse pour le doctorat
Trouard-Riolle
Hachette BNF
20,50 €
Les Codes criminels interprétés par la jurisprudence et la doctrine, Troisième édition., suivi du formulaire de la Chambre des mises en accusation et de la Cour d'assises
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45,00 €
Des faillites et banqueroutes, formulaire général et résumé pratique de législation, Partie 1, de jurisprudence et de doctrine, pour rendre pratiques pour tous la procédure et l'exercice
Laroque-Sayssinel
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27,00 €
De naturalibus liberis et ex quibus causis legitimi efficiuntur, jus romanum De la reconnaissance, et de la légitimation des enfants naturels, droit civil français De l'organisation de l'instruction
Cailliot
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Mémoire signifié pour les prieur & religieux de l'abbaye royale de Saint Germain des-Prés à Paris, , seigneurs fonciers & hauts, moyens & bas justiciers de Suresne . Contre les habitans, corps
XXX
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Ordonnance du roi du 13 mai 1818, portant règlement sur le service intérieur, la police et la discipline des troupes d'infanterie
Louis XVIII
Hachette BNF
22,00 €
Codification des usages ruraux, étude sur l'usage obligatoire, le danger de légiférer, et la revision dans les arrondissements de Laval et de Mayenne
Guéranger
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Du contrat d'assurance sur la vie, En présence de la loi civile, de la loi commerciale et des lois sur l'enregistrement
Jules Rome
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