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Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes, arrêts et règlements du Roi, registrés en la Cour de Parlement de Normandie, 1754-1771. Partie 2

Louis XV

Hachette BNF

36,50 €

Ordonnance du roi du 1er mai 1761, portant règlement pour le payement des troupes de Sa Majesté, pendant la campagne 1761

Louis XV

Hachette BNF

16,00 €

Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes, arrêts et règlements du Roi, registrés en la Cour de Parlement de Normandie, 1754-1771. Partie 1

Louis XV

Hachette BNF

38,40 €

Code médical ou Recueil des lois, décrets et règlements sur l'étude, l'enseignement et, l'exercice de la médecine civile et militaire en France

Amette

Hachette BNF

29,50 €

Droit romain : Origines du cautionnement judiciaire à Rome. Droit français : Des Clauses, d'irresponsabilité dans le contrat de transport par terre et par mer. Thèse

Alexandre Vincent

Hachette BNF

19,50 €

Le crime et le criminel devant le jury :, exposé fait à l'Association française pour l'avancement des sciences, congrès de Caen, 1894

Émile Yvernès

Hachette BNF

9,50 €

Formules de cahier de charges pour les ventes volontaires et judiciaires d'immeubles,, par adjudication publique : adoptées par la chambre des notaires de l'arrondissement de Lille

XXX

Hachette BNF

9,50 €

Recueil des lois, décrets, arrêtés, circulaires, rapports, documents intéressant Tome 4, le ravitaillement de la France. 1er septembre 1918 au 1er janvier 1919

XXX

Hachette BNF

21,50 €