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Précis historique sur les codes français, accompagné de notes bibliographiques françaises, et étrangères sur la généralité des codes

SERUZIER-C

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De la responsabilité des notaires d'après les lois. Tome 1, la doctrine, la jurisprudence et les circulaires ministérielles

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Code manuel des payeurs,, ou Recueil analytique des lois et réglements concernant le paiement des dépenses publiques

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Faculté de droit de Paris. De la Complicité à Rome et en France. Thèse pour le doctorat

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Traité élémentaire de droit commercial, à l'exclusion du droit maritime Cinquième édition,, revue et mise à jour

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Les Proverbes, dictons et maximes du droit rural traditionnel, considérés comme moyen de vérifier les usages locaux

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De la responsabilité des notaires d'après les lois. Tome 2, la doctrine, la jurisprudence et les circulaires ministérielles

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Observations pour messire Pierre-Hermand Dosquet, ancien évêque de Québec, contre les supérieur et directeurs du séminaire des Missions étrangères

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