Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
- Droit Général
Plus de
10000 résultats
pour « joseph ponthus a la ligne ».
Code monétaire ou Recueil complet des lois, arrêtés et lettres ministérielles sur la fabrication, et la vérification des monnaies, à l'usage de tous les receveurs, des caissiers, agens de change
COLLECTIF
Hachette BNF
13,90 €
Commentaire de la loi du 4 avril 1889. Animaux employés à l'exploitation des propriétés rurales, commentaire de la loi du 24 décembre 1888. Insectes et cryptogames nuisibles à l'agriculture
N.-Alfred Carré
Hachette BNF
11,00 €
Enfants nés hors mariage d'après les lois des 30 décembre 1915, 17 avril 1919, 25 avril 1924, et la jurisprudence la plus récente. 2e édition. Extrait du Bulletin-commentaire des lois et décrets
L. Dhuet
Hachette BNF
9,50 €
La loi du 30 mars 1887 et les décrets du 3 janvier 1889 sur la conservation des monuments, objets mobiliers présentant un intérêt national au point de vue de l'histoire ou de l'art
Théophile Ducrocq
Hachette BNF
11,90 €
Édict, portant vente et aliénation aux Prévost des marchands et eschevins de la ville de Paris, jusques à la somme de 500 mil livres de rentes annuelle et perpétuelle
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Édict du Roy du 3 octobre 1552 par lequel la congnoissance des procès pour raison des archeveschez, éveschez, abbayes, autres bénéfices, estans à la nomination, collation, présentation dudict seigneur
France
Hachette BNF
9,50 €
Lettre d'un ministre d'une puissance étrangère en Hollande à un sénateur de Zurich, sur la réponse des Hollandais du 5 novembre 1747 à la déclaration du roi de France du 17 avril 1747
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Manuel-Formulaire du divorce et de la séparation de corps, lois des 27 juillet 1884, et 20 avril 1886, article par article, avec la jurisprudence jusqu'en 1891. 5e édition
Henri Coulon
Hachette BNF
36,00 €