Rayons
7
Introduction au droit
145
Histoire du droit
125
Philosophie et sociologie du droit
26
Droit comparé
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Statuts et reglemens des escoles chrestiennes et charitables du S. Enfant-Jesus, establies dans les villes, les bourgs et les villages
Nicolas Barré
Hachette BNF
11,50 €
Traité des droits, fonctions, franchises, exemptions, prérogatives et privilèges annexés en France, à chaque dignité, ouvrage de plusieurs jurisconsultes et gens de lettres. Tome 2
Joseph-Nicolas Guyot
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Recueil concernant le tribunal de nosseigneurs les maréchaux de France. Volume 2, Prérogatives et fonctions des officiers chargés d'exécuter ses ordres, matières de sa compétence
Beaufort
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Lettres patentes du Roy, portant jussion au Grand Conseil de vérifier sans restriction, et modification quelconque ses édicts pour le rachapt d'aliénations des biens ecclésiastiques
Louis XIII
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Lettres patentes du 7 septembre 1780, portant règlement pour les statuts du corps, des marchands de vin de la ville et fauxbourgs de Paris
Louis XVI
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Traité analytique et raisonné de tous les états, pièces et certificats, à dresser périodiquement par les receveurs de l'enregistrement et des domaines
Émile-Constant Landouzy
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Le Dernier trône des Guelfes. La reine d'Angleterre et l'empereur d'Allemagne, Excursion dans le duché de Brunswick. Les Guelfes. Les droits du duc de Cumberland
Cel de Villecin
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La voix de Dieu et des hommes ou adresses républicaines et philanthropiques aux souverains, à Napoléon-Louis, à la France et à ses grands citoyens
Impr. de C. Fabiani
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