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pour « Stephanie des horts ».
Le projet de loi Coutant. Nous n'en voulons pas, 6-8 mars 1911, Aux congressistes de la confédération des groupes commerciaux et industriels de France
Georges Jardin
Hachette BNF
9,50 €
Traité de la législation des cultes et spécialement du culte catholique. Tome 3, ou de l'Origine, du développement et de l'état actuel du droit ecclésiastique en France
Joachim-Antoine-Joseph Gaudry
Hachette BNF
39,40 €
Ordonnances touchant le mal contagieux, quand une ville s'en trouve atteinte, Parfum pour esrier les maisons et bastimens des pauvres et ce qu'il y faut observer
Espelly
Hachette BNF
9,50 €
Observations sur une nouvelle proposition de loi ayant pour objet de régler les rapports, des Compagnies de chemins de fer avec leurs agents commissionnés
Antonin Bellaigue
Hachette BNF
9,50 €
De l'Estimation de la dot en droit romain. De la Clôture des héritages en droit français, Faculté de droit de Paris
Joseph-Louis-Marie-Victor Griffaton
Hachette BNF
18,50 €
Recueil des dernieres et principales ordonnances, qui concernent l'honneur de Dieu, la garde et seureté d'Amiens, et le gouvernement et police d'icelle, tirées d'édicts du Roy
France
Hachette BNF
18,00 €
Observations sur la proposition de loi tendant à supprimer, par l'abrogation des articles 1733, et 1734 du Code civil, les risques locatifs résultant de l'incendie
Denis-Charles Duverdy
Hachette BNF
9,50 €
Traité de la législation des cultes et spécialement du culte catholique. Tome 2, ou de l'Origine, du développement et de l'état actuel du droit ecclésiastique en France
Joachim-Antoine-Joseph Gaudry
Hachette BNF
36,40 €