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pour « Stephanie des horts ».
Traité et conventions pour les malades, blessés et prisonniers de guerre des troupes de terre, de Sa Majesté Très-Chrétienne et de Sa Majesté Britannique
Secrétariat d'Etat aux affaires étrangères
Hachette BNF
9,50 €
OEuvres. Recueil d'arrêts, vingt-deux questions posthumes, plaidoiers et harangues. Tome 2, avec des observations sur les changemens de la jurisprudence arrivés depuis la mort de l'auteur
Claude Henrys
Hachette BNF
51,00 €
Le Code civil, accompagné du texte annoté des lois qui ont abrogé ou modifié plusieurs de ses, dispositions et de l'indication de ses articles corrélatifs
COLLECTIF
Hachette BNF
26,50 €
De la Révision et de la codification des lois. Aperçu sur la refonte de la législation de la marine, Projet de dictionnaire administratif de la marine
CHATELAIN-C
Hachette BNF
10,90 €
Des agents diplomatiques : de leurs fonctions, de leurs droits, de leurs devoirs, d'après le dernier état de la jurisprudence et de la doctrine
COULON-H
Hachette BNF
18,00 €
Thèse pour le doctorat. Essai sur l'histoire des donations entre époux, et leur état d'après le Code Napoléon. Faculté de droit de Paris, le 16 juillet 1852
Gustave
Hachette BNF
22,50 €
Traité théorique et pratique des valeurs mobilières et effets publics, d'après les dernières solutions de la jurisprudence et la loi sur les Sociétés du 24 juillet 1867
BUCHERE-A
Hachette BNF
44,00 €
Ordonnances des roys de France de la troisième race- Volume 6, Ordonnances de Charles V, celles de Charles VI, 1374-1382
Denis-François Secousse
Hachette BNF
51,00 €