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pour « Stephanie des horts ».
Collection générale des lois, décrets, arrêtés, sénatus-consultes, avis du Conseil d'Etat, et réglements d'administration, 1789-1er avril 1814. Tome 8. Partie 2
COLLECTIF
Hachette BNF
33,00 €
Code judiciaire de la République française, 1791. Partie 1, Décrets des Assemblées nationales, actes du Directoire exécutif, lettres et décisions ministérielles
Joseph Étienne Théophile Gide
Hachette BNF
30,50 €
Nouvelles explications pour servir de Supplément au commentaire de Jacquin, sur l'ordonnance de 1680. Titre des droits de marque sur les fers, janvier 1730
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Lettres sur la profession d'avocat et bibliothèque choisie des livres de droit, qu'il est le plus utile d'acquérir et de connaître. Tome 2
Armand-Gaston Camus, Antoine-Marie-Henri Boulard
Hachette BNF
28,50 €
Récapitulation des titres concernant la propriété du Rhône, depuis la Durance jusqu'à la mer, Pour les Etats de Provence contre ceux du Languedoc
COLLECTIF
Hachette BNF
16,00 €
Les transformations du droit, étude sociologique. 2e édition, et en particulier des eaux thermales sulfureuses-alkalines d'Aix-la Chapelle et de Borcette
France
Hachette BNF
20,00 €
Recueil de divers arrêts et jugemens rendus en différens tribunaux, sur plusieurs questions décidées en faveur des seigneurs féodaux de cette province
PARLEMENT DE PROVENC
Hachette BNF
16,50 €
Les lois sur la presse. Délibération du Conseil de l'Ordre, 21 février 1890, Conférence des avocats de Marseille, discours, 30 janvier 1890
Louis Barnier
Hachette BNF
14,90 €