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Règlement relatif à l'administration, aux manoeuvres et aux incendies du corps de sapeurs-pompiers, Ville de Remiremont. Compagnie des sapeurs-pompiers.

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Instruction du 15 juin 1903 pour la passation des marchés du département de la guerre, autres que ceux relatifs aux travaux de constructions militaires

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Thèse de doctorat. De la nature du mariage et des nullités qui le vicient, en droit romain et français. Faculté de droit de Paris, 23 juin 1870

Arthur Coquard

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Tableau dramatique de la justice au XIXe siècle, résumé de la vie judiciaire d'un avocat, C. Ledru, et dans la révélation des mystères de l'affaire Contrafatto. Tome 3

Louis de Bouclon

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Règlement sur la police et les eaux de la rivière de Vaucouleurs et fixation des largeurs, Notions sur les cours d'eau

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Arrêt du parlement de Paris, du 28 août 1755, rendu dans la cause de L.-F.-A. du Plessis, duc de Richelieu, et des héritiers Gobert

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Lois, décrets et instructions sur la sécurité de la navigation, y compris la T.S.F., et la règlementation du travail à bord des navires

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Hachette BNF

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De la Perception du droit de mutation par décès sur l'actif net des successions, Moyen pratique et sûr d'appliquer cette mesure sans augmentation dans les tarifs

Rochard

Hachette BNF

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