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pour « Stephanie des horts ».
Déclaration du roy du 28 juin 1627, pour la vente et revente des offices héréditaires, de courtiers de vins, portant attribution de leurs droicts
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Application de la loi des compensations à la Révolution de 1789, à la Restauration de 1814, et à la Révolution de 1830
Hyacinthe Azaïs
Hachette BNF
11,90 €
Thèse de licence. De Contrahenda emptione. Des successions. De la lettre de change, De la compétence administrative et judiciaire en matière de cours d'eau
Louis-Edouard Fromet de Rosnay
Hachette BNF
11,00 €
Pour la licence. Code civil. De la Majorité, de l'interdiction et du conseil judiciaire, Code de procédure. Des Jugemens par défaut et opposition. Faculté de droit de Toulouse
Jean-Julien-Evariste Dupuy
Hachette BNF
9,50 €
Code de l'orfèvrerie ou Recueil et abrégé chronologique des principaux règlements, concernant les droits de marque et de contrôle sur les ouvrages d'or et d'argent
France
Hachette BNF
33,40 €
Répertoire méthodique et alphabétique de législation, doctrine et jurisprudence en matière de droit, civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public. Tome 21
Désiré Dalloz
Hachette BNF
34,00 €
Statuts, articles, ordonnances et privilèges des principal, jurez, anciens, bacheliers, et maîtres plombiers, fontainiers de la ville fauxbourgs et banlieuë de Paris
France
Hachette BNF
10,90 €
Manuel des nouveaux impots votés par l'Assemblée nationale, 12 février 1871-3 aout 1872, suivis de la nouvelle loi sur le recrutement de l'armée
COLLECTIF
Hachette BNF
16,00 €