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Instruction sur la police des chiens suivie de la loi du 2 juillet 1850, relative aux mauvais traitements exercés envers les animaux domestiques. 3e édition

COLLECTIF

Hachette BNF

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Thèse de doctorat. Des Sûretés personnelles à Rome en droit romain, Droit d'association et l'État en droit français. Faculté de droit de Paris, 23 décembre 1892

Hubert Brice

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Arrest des inquisiteurs, ordinaire, et députés. Inquisition contre le père G. Malagrida, jésuite, Acte public de foi, Lisbonne, 20 septembre 1761. Traduit du portugais

Santo ofi cio da inquisição dos reinos de Portugal

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Thèse de doctorat. Des écritures privées, en droit français, De l'Obligation littérale, en droit romain. Faculté de droit de Paris, 28 février 1872

Maurice Chipon

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Thèses de doctorat. De la Faillite en droit international privé, ou des Effets du jugement déclaratif rendu à l'étranger. Faculté de droit de Nancy

Paul Nachbaur

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L'Article 8 et les affaires dans leurs exigences en matière de comptabilité, projet de réforme des articles 8, 10 et 12 du Code de commerce

J. Claudel

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Classe de 1891, 25 Janvier 1892 : commencement des opérations du tirage au sort, Instructions relatives de la loi militaire du 15 Juillet 1889

COLLECTIF

Hachette BNF

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Arrests du Conseil d'Estat du Roy et du Grand Conseil concernans la jurisdiction des officiers, du Chastelet et en particulier du lieutenant criminel de robbe-courte

France. Conseil d'Etat

Hachette BNF

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