1. Tous rayons
2. Droit
3. Droit Général

Plus de 10000 résultats pour « Stephanie des horts ».

Notices des principaux arrêts correctionnels rendus par la Cour royale de Nanci, en matière forestière, depuis la promulgation du Code jusqu'au 1er janvier 1839

Alfred Gerbaut

Hachette BNF

24,50 €

Thèse de doctorat. De la condition légale des femmes sous le rapport du sénatus-consulte Velléien, en droit romain. De l'incapacité de la femme mariée en droit français

Ernest Dubois

Hachette BNF

25,50 €

Traité des chemins de toute espèce, les grandes routes, chemins de halage, vicinaux et particuliers, suivi d'un supplément contenant diverses instructions ministérielles et ordonnances. 4e édition

François Xavier Paul Garnier

Hachette BNF

33,00 €

Déclaration du roy du 28 juin 1627, pour la vente et revente des offices héréditaires, de courtiers de vins, portant attribution de leurs droicts

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Application de la loi des compensations à la Révolution de 1789, à la Restauration de 1814, et à la Révolution de 1830

Hyacinthe Azaïs

Hachette BNF

11,90 €

Thèse de licence. De Contrahenda emptione. Des successions. De la lettre de change, De la compétence administrative et judiciaire en matière de cours d'eau

Louis-Edouard Fromet de Rosnay

Hachette BNF

11,00 €

Pour la licence. Code civil. De la Majorité, de l'interdiction et du conseil judiciaire, Code de procédure. Des Jugemens par défaut et opposition. Faculté de droit de Toulouse

Jean-Julien-Evariste Dupuy

Hachette BNF

9,50 €

Code de l'orfèvrerie ou Recueil et abrégé chronologique des principaux règlements, concernant les droits de marque et de contrôle sur les ouvrages d'or et d'argent

France

Hachette BNF

33,40 €