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pour « la cantine de minuit ».
Institutes coutumières, ou Manuel de plusieurs et diverses règles, sentences et proverbes, tant anciens que modernes, du droit coutumier et plus ordinaire de la France
Antoine Loisel
Hachette BNF
18,00 €
Mémoire pour C. Jocquet de la Chapelle contre J. Hardouin Mansart, comte de Sagonne et M. Dugny, et encore contre Pierre Chemin, ci-devant comédien, intimé
Doulcet
Hachette BNF
9,50 €
Réponse au mémoire du sieur de La Peyronnie, premier chirurgien du roy, et du corps des chirurgiens de Paris, inséré dans l'arrêt du conseil du 26 octobre 1743
Vallette
Hachette BNF
9,50 €
Statuts, règlemens et lettres patentes pour les maîtres arquebusiers, arctiers, artilliers, arbalestriers et artificiers de la ville, fauxbourgs et banlieuë de Paris
Louis XIII, Henri III
Hachette BNF
9,50 €
L'autorité de la chose interprétée par le Conseil constitutionnel - Tome 135, PRIX DE THÈSE DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL 2009, PRIX SPÉCIAL DU SÉNAT 2009, PRIX
Mathieu Disant
Librairie générale de droit et de jurisprudence
70,00 €
De l'exemption d'impôt des agents diplomatiques, à propos du refus des ambassadeurs à Paris de payer la taxe des ordures ménagères
Joseph Barthélemy
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire pour la dame Hatte contre mesdames de Vauvray et de Vieuxmaisons, ses filles, en présence du sieur Hatte, son fils
Thévenot d'Essaule
Hachette BNF
11,90 €
Mémoire instructif, pour messire François Cadiere, prêtre de la ville de Toulon, appelant du decret d'assigné contre lui rendu le 23 fevrier
Bourgarel
Hachette BNF
11,50 €