Rayons
6
Introduction au droit
138
Histoire du droit
120
Philosophie et sociologie du droit
24
Droit comparé
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Plus de 10000 résultats pour « Stephanie des horts ».
Pour la licence. Code civil. De la Majorité, de l'interdiction et du conseil judiciaire, Code de procédure. Des Jugemens par défaut et opposition. Faculté de droit de Toulouse
Jean-Julien-Evariste Dupuy
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Code de l'orfèvrerie ou Recueil et abrégé chronologique des principaux règlements, concernant les droits de marque et de contrôle sur les ouvrages d'or et d'argent
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Répertoire méthodique et alphabétique de législation, doctrine et jurisprudence en matière de droit, civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public. Tome 21
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Manuel des nouveaux impots votés par l'Assemblée nationale, 12 février 1871-3 aout 1872, suivis de la nouvelle loi sur le recrutement de l'armée
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Code nouveau des rentes créées pour cession de fonds ou à prix d'argent. Livre I, Quelles rentes foncières sont féodales ou entachées de féodalité
Jean-Victor-Gabriel-Benjamin Mariette de Wauville
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Explication des ordonnances de Louis XV, contenant l'ordonnance de février 1731, concernant les donations, l'ordonnance d'août 1735 concernant les testamens. Tome I
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Ordonnance du roy du 20 avril 1744, portant règlement pour le payement des troupes de Sa Majesté, pendant la campagne prochaine
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